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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DES LAITS INDUSTRIELS ET DERIVES-COFRANLAIT
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CFL COFRANLAIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CFL COFRANLAIT
COMPAGNIE FRANCAISE DES LAITS INDUSTRIELS ET DERIVES-COFRANLAIT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97688938
Date de dépôt :
25/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017

Présentation de la marque CFL COFRANLAIT

Déposée le 25 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DES LAITS INDUSTRIELS ET DERIVES-COFRANLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CFL COFRANLAIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRANCAISE DES LAITS INDUSTRIELS ET DERIVES-COFRANLAIT domicilié(e) ZI de Doullens,80600 DOULLENS (dossier no 2351248) - 80600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 921 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2351248) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CFL COFRANLAIT est expirée depuis le 25 juillet 2017.

COMPAGNIE FRANCAISE DES LAITS INDUSTRIELS ET DERIVES-COFRANLAIT a également déposé les autres marques suivantes : COCKTAIL MINCEUR


COMPAGNIE FRANCAISE DES LAITS INDUSTRIELS ET DERIVES-COFRANLAIT Société par actions simplifiée - ZI de Doullens,80600 DOULLENS (dossier no 2351248) - 80600 - France - SIREN 326921814


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2351248) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351248 - Publication au BOPI 2007-09-20

Inscription le 24 août 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°260766 - Publication au BOPI 1998-08-24

Inscription le 20 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465877 - Publication au BOPI 2007-09-20

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination n°497701 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés. Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, riz, sucre, tapioca, succédané du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, poivre, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.